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Collection passion : les timbres fiscaux
31 mars 2018

364 veuves

Hier, je croise, dans les couloirs du lycée, Thomas mon collègue de physique-chimie, qui me dit au débotté :

" J'avais un peu de temps devant moi ces jours-ci et pour me détendre, j'ai jeté un coup d'oeil à ton blog. Tu n'as rien écrit depuis un mois " me dit-il alors.

" Un mois déjà " lui répondis-je. " Comme le temps passe vite ! Tu sais, je suis débordé en ce moment, notamment par des travaux dans ma maison ".

" J'imagine que cela doit te prendre du temps d'écrire tes articles ". (1)

" Oui, c'est vrai, mais surtout ce qu'il me faut c'est la motivation instantanée, c'est-à-dire que lorsque je me sens prêt, c'est parti, je me mets au clavier et je ponds ".

Les propos amicaux de Thomas m'ont donné cette motivation alors c'est parti.

364 veuves :

Que faire, pardonnez-moi l'expression, quand on a 364 veuves sur les bras ?

On n'ose imaginer ce qui a pu traverser la tête, ce jour-là, du préposé chargé de liquider les arrérages de pension de 364 veuves relevant du service des Invalides de la marine du bureau de Rochefort.

Au moment même où il inscrivait, à la plume d'oie, l'objet et le montant de la somme qui allait être débloquée au profit des ayants droit, qu'il nous soit permis quelques instants d'imaginer que ces veuves défilaient soudain sous ses yeux.

Qui sont-elles ? Jeunes ou plus âgées, belles ou un peu moins, fortes ou un peu moins...

Quelle est leur vie à présent ? Comment font-elles face au quotidien ?

Parmi elles, certainement une femme à aimer, une femme qui lui ressemble.

Mais le temps n'est plus aux divagations, et notre agent revient soudainement à la réalité.

" Bien, tout est exact, le montant : 15 561,05 francs ; oui c'est bien cela en chiffres et en lettres. Le nom de chaque bénéficiaire et le montant attribué à chacune dans l'état annexé ? C'est bon également. Il ne me reste plus qu'à apposer les timbres de quittances et j'en aurai fini. " se dit-il alors.

Oui mais voilà, 364 veuves, cela représente 364 timbres de quittances à 10 centimes (2) à apposer et ça, notre agent le sait parfaitement. Voici à titre d'exemple ce qu'il avait fait précédemment pour les 35 pensions de retraite versées en juillet 1874 :

Quittance marine

35 pensions = 35 timbres de quoi occuper la plus grande partie de la feuille.

Alors 364 timbres, il n'est pas difficile d'imaginer ce que cela représente : 10 feuilles supplémentaires et de la salive en abondance, sans compter le fait qu'il faudra annuler ces timbres conformément à la réglementation (c'est-à-dire inscrire sur chaque timbre la date et une signature).

Dès lors que faire ? Appliquer la réglementation de manière tatillonne ou user d'un subterfuge ?

" Je tente le coup " se dit alors notre homme. " Je me suis procuré des timbres de dimension à 3 francs et 2/10èmes, ce beau bloc de 10 fera parfaitement l'affaire (3). 3,60 francs x 10 = 36 francs, je n'aurai qu'à apposer 4 timbres de quittances à 10 centimes et j'en serai quitte ".

" Quant à faire pour l'annulation, ne nous embarrassons pas plus qu'il ne faut, un trait de plume suffira ". (4)

Voici comment, en ce 5 janvier 1875, fut créée une pièce majeure de la philatélie fiscale, la voici présentée ci-dessous :

Quittance marine recto

Document recto

Quittance marine verso

Document verso

 

(1) Pour cet article, deux heures.

(2) L'utilisation du timbre de quittances à 10 centimes prouve que les Invalides de la marine étaient un organisme privé. S'il s'était agi d'un établissement public, c'est le tarif de 25 centimes et le timbre de dimension du même montant qui aurait été utilisé.

(3) Ce faisant, il utilise les timbres de dimension comme timbres de quittances. (La situation inverse est illustrée au catalogue Yvert et Tellier des fiscaux, édition 2016, en page 102). Rappelons ici que la plus basse quotité des timbres de dimension était en réalité, depuis l'origine des timbres mobiles, un timbre de quittances. (La création d'un type spécifique aux quittances publiques étant onéreuse, il avait semblé opportun d'utiliser le modèle des timbres de dimension, peu importe si la légende ne correspondait pas à l'usage réel, car seuls des agents publics, forcément au fait de la réglementation étaient appelés à les utiliser. Il n'était donc pas nécessaire, contrairement aux effets de commerce (qui étaient utilisés par des personnes privées) de préciser sur le timbre l'usage auquel ils étaient destinés : effets de commerce et warrants ; et par exemple 1 franc de 1 000 à 2 000 francs pour être certain que l'application de la taxe serait bien comprise par les redevables.

(4) Les receveurs publics avaient seuls qualité pour apposer et annuler les timbres mobiles de dimension. (cf. Catalogue Yvert et Tellier des fiscaux) Les timbres de dimension devaient obligatoirement être annulés au moyen des griffes réglementaires fournies par l'Administration.

Les notes (2), (3) et (4) montrent des interférences entre le caractère public et privé de l'établissement des Invalides de la marine. Nous n'en sommes alors qu'aux balbutiements du droit administratif. Toujours est-il que cet établissement deviendra public par la suite.

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Collection passion : les timbres fiscaux
Blog de B. VINCENT consacré à la philatélie fiscale et particulièrement aux timbres fiscaux de France.

Je réponds volontiers aux demandes de renseignement et publie avec plaisir les timbres ou documents intéressants que nos lecteurs ont l'amabilité de me transmettre à l'adresse suivante : bruno@timbres-fiscaux.fr

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Collectionneur passionné depuis plus de 35 ans des fiscaux de FRANCE, de BELGIQUE et du LUXEMBOURG, je suis en permanence à la recherche de timbres et documents intéressants, à l'achat ou de préférence à l'échange, pour ma collection personnelle.

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