Collection passion : les timbres fiscaux

17 mars 2019

Nihil novi sub sole

" Nihil novi sub sole ". Rien de nouveau sous le soleil dit l'adage.

Et bien si, de mon côté, il y a du nouveau .

En effet, suite à divers messages amicaux et à l'article de l'Echo de la Timbrologie du mois de mars 2019 sur mon site www.timbres-fiscaux.fr, où il était indiqué : " espérons que cet article lui donnera envie de reprendre du service ", j'ai décidé de réactiver mon blog.

En un an, j'ai évidemment continué à progresser dans ma passion et pour vous montrer qu'on ne perd pas de temps en philatélie si on est attentif et persévérant, je vous invite à découvrir une rareté majeure de la philatélie fiscale jusqu'alors inconnue et qui va, à n'en point douter, susciter bien des convoitises.

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Nihil novi sub sole (suite)

" Nihil novi sub sole ". Rien de nouveau sous le soleil vous disais-je.

Qui pense soleil pense spontanément au Sud, aux vacances... Sous la grisaille ambiante rien de nouveau en ce jour.

En revanche au Nord, il y a du nouveau. Voyons cela.

Un des nombreux attraits de la philatélie fiscale, nous l'avons souligné à de nombreuses reprises, tient au fait qu'il est toujours possible de faire des découvertes, tant le champ de recherches est large.

Pour les aider dans leurs recherches, les philatélistes fiscaux disposent d'un catalogue Yvert et Tellier particulièrement documenté ; ils peuvent également se référer à diverses sources documentaires dont celles proposées par l'association SFPF mais aussi à celles publiées sur ce blog.

Mais, on le sait bien, la philatélie commence souvent où s'arrêtent les catalogues.

 

Prenons l'exemple de l'émission emblématique des timbres provisoires de dimension mis en circulation dans le département du Nord en mai 1871.

Les philatélistes, même les plus expérimentés ne disposaient que peu d'informations sur cette émission.

Grâce aux recherches d'Yves Morelle (Le timbre fiscal n° 94 2010) qui a pu retrouver aux Archives financières de France le dossier relatif à cette émission, et notamment le tirage des diverses quotités, les connaissances de " fiscalistes " ont considérablement progressé.

Dans ces archives, se trouvait également un dossier donnant de précieuses informations sur le retour de 18 227 exemplaires à l'Atelier du timbre à Paris, retour attesté par un courrier du Directeur de l'Atelier en date du 16 septembre 1871 et sur la destruction de ces timbres, le 30 décembre de la même année. Toutefois, il convient de noter que ce retour ne concernait que les valeurs à 20 et 50 centimes.

On sait que la loi du 23 août 1871 (Arrêté et instruction n° 2413 du 25 août) avait majoré les droits du timbre de dimension : 5 centimes en sus pour la valeur à 20 centimes et 20 % supplémentaires pour les autres valeurs.

C'est pourquoi, on connaît quelques exemplaires des valeurs à 20 et 50 centimes avec surcharge manuscrite (malheureusement presque tous détachés et donc à l'authenticité incertaine) et un exemplaire sur document avec surcharge au cachet (présenté sur ce blog en 2011).

Manus 5

 

De ce fait, et compte-tenu de la rareté des timbres de cette émission sur document, on devrait logiquement en déduire, et c'est bien ce que fit Y. Morelle dans son article, que ces timbres surchargés d'une nouvelle valeur n'ont pu exister qu'entre le 25 août et le 15 septembre 1871, soit trois semaines tout au plus.

De récentes découvertes nous amènent à corriger cette déduction.

En effet, voici un fragment portant la quotité à 50 centimes annulé à Valenciennes avec surcharge manuscrite " Reçu deux décimes en sus – Valenciennes le 16 octobre 1871 – Signature ".

Manus 3

Ce fragment nous permet d'affirmer que la direction de l'enregistrement du Nord a bien retourné les exemplaires à 20 et 50 centimes à la Direction de Paris, mais qu'elle n'a pas jugé utile de demander aux différents bureaux de son ressort le retour des timbres en leur possession, ce qui fait que ceux-ci ont pu utiliser ces timbres provisoires après la mi-septembre 1871 (et bien après en l’occurrence).

Une autre hypothèse peut être mise en avant : un certain nombre de timbres auraient pu être collés sur les papiers de dimension (pour faire face aux besoins) et le bureau de Lille n'aurait pas jugé utiles de décoller ces timbres non utilisés de leur support.

Par ailleurs, la découverte récente d'un certain nombre de timbres de cette émission (voir ceci) nous permet de progresser dans nos connaissances.

Jusqu'à présent, le catalogue Yvert des fiscaux ne mentionne que 2 quotités avec surcharge manuscrite : les valeurs à 20 et 50 centimes respectivement n° 22 et 23 du catalogue.

En observant avec attention la photo des 9 exemplaires de la quotité à 1 franc de mon billet du 20 Novembre 2017, vous avez peut-être remarqué que le fragment en haut à gauche portait une mention manuscrite.

Si ce n'est pas le cas, rien n'est perdu, voici cet exemplaire :

Manus 21

Bingo : voici signalé et reproduit pour la première fois un exemplaire de la quotité à 1 franc avec surcharge additionnelle manuscrite. En effet, sous le timbre on peut lire : " Du 29 août 1871 – N° 232 Reçu 20 centimes pour deux décimes en sus – Loi du 25 août 1871 ". Le timbre est annulé par la griffe des bureaux d'enregistrement n° 1089, Landrecies.

Je connais un second exemplaire, de la même origine (N° 224 et 232) à la présentation plus agréable à l'oeil, mais non daté, avec cette surcharge manuscrite :  

Manus 221

Avec cette découverte, le catalogue Yvert et Tellier va s'enrichir d'un nouveau numéro qui va devoir s'intercaler entre le n° 23 et le n° 24.

Je laisse aux bons soins des rédacteurs du catalogue Yvert le choix de ce n°, 24A me semble-t-il si on suit la logique retenue par l'éditeur jusqu'alors.

Je termine mon propos du jour en suggérant aux rédacteurs du catalogue, mais ils y penseront forcément, de prévoir également un autre n° pour la quotité à 1,50 franc avec surcharge manuscrite qui, bien que n'ayant jamais été rencontrée jusqu'à présent, pourrait bien un jour ou l'autre pointer le bout de son nez.

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18 octobre 2018

De quoi j'ai l'air

Bonjour, je me présente, je suis une annulation des timbres de dimension au moyen de la griffe officielle qui n'a, jusqu'à lors, jamais été signalée : " G. R.". Voilà de quoi j'ai l'air :

Maury262

Cette annulation est présentée ci-dessus sur trois timbres de dimension aux nuances différentes ce qui nous permet d'affirmer que cette oblitération a servi durant plusieurs années.

Quant à l'origine et la signification de cette annulation, mystère. Il existe bien une annulation " R. G. " des receveurs généraux des finances et on pourrait envisager que les lettres aient été interverties au moment du montage de la griffe, mais en y regardant de près, on constate que les " G " sont de forme différente.

Maury263

Quelqu'un pourrait peut-être nous en dire plus ?

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13 octobre 2018

La saison de chasse 1948-1949

La saison de chasse 1948-1949 est particulièrement intéressante pour les philatélistes car sur cette période, c'est 6 timbres différents qu'il va falloir rassembler, au lieu des deux timbres habituels, celui du permis départemental et celui du permis général.

Cette situation particulière a pour origine l'article 12 de la loi du 26 septembre 1948 (J.O. du 30 septembre) qui indique que : " La délivrance des permis de chasse donne lieu au payement d'un droit de timbre de 1 400 francs au profit de l'Etat et d'une somme de 300 francs au profit de la commune dont le maire a donné l'avis énoncé par l'article 5 de la loi du 3 mai 1844 modifié, s'il s'agit d'un permis général valable pour tout le territoire français.

Pour les permis départementaux, utilisables seulement dans le département où le permis a été délivré et dans les arrondissements limitrophes, le droit de timbre perçu au profit de l'Etat est réduit à 400 francs, la perception communale demeurant fixée à 300 francs.

D'autre part, le montant de la cotisation des porteurs de permis de chasse en tant que membres d'une société départementale de chasseurs fixé en dernier lieu à 100 francs par l'article 2 de la loi n° 46-1822 du 19 août 1946, est porté à 300 francs. "

Pour mieux comprendre les conséquences de l'application de ce texte, je vous propose de distinguer les 2 cas de figure suivants : le permis départemental et le permis national.

1. Cas du permis départemental

Voici un permis départemental de cette période :

Permis dep

Tout en haut, le timbre provisoire de la saison 1946-1947 (indiqué par erreur 1948 au catalogue Yvert et Tellier) ; en dessous, le timbre de la saison 1947-1948 ; puis deux timbres, dont un sans faciale pour la saison 1948-1949 (ce qui soit dit en passant constitue une belle paire qui prend encore davantage de piquant lorsqu'on relève le nom du chasseur).

Explications : à la fin de l'été 1948, notre chasseur achète le timbre départemental valable pour la saison de chasse à venir, la saison 1948-1949. Le tarif du permis est indiqué sur le timbre : 200 francs.

Mais, suite à la loi du 26 septembre 1948, le prix du permis départemental est porté à 1 000 francs soit : 400 francs (part Etat) + 300 francs (part commune) + 300 francs (part société départementale de chasseurs).

Notre timbre vert, sans faciale, apposé le 10 novembre 1948, sert donc à compléter le montant désormais nécessaire : 1 000 francs - 200 francs déjà payés = 800 francs.

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Ce timbre sans faciale correspondait en réalité

à un montant de 800 francs

2. Cas du permis général

Un permis général de cette même période va nous permettre de mettre en évidence une utilisation similaire d'un timbre sans valeur faciale :

Permis gen

Explications : le 2 septembre 1948, notre chasseur achète le timbre général valable pour la saison de chasse à venir, la saison 1948-1949. Le tarif du permis est indiqué sur le timbre : 1 000 francs.

Mais, suite à la loi du 26 septembre 1948, le prix du permis général est porté à 2 000 francs soit : 1 400 francs (part Etat) + 300 francs (part commune) + 300 francs (part société départementale de chasseurs).

Notre timbre violet, sans faciale, sert donc à compléter le montant désormais nécessaire : 2 000 francs - 1 000 francs déjà payés = 1 000 francs.

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Ce timbre sans faciale correspondait en réalité

à un montant de 1 000 francs

Restent pour finir ces deux timbres sans faciale, imprimés dans les couleurs utilisées pour les permis depuis 1925, le bleu pour les permis départementaux et le rouge pour les permis généraux. Ils ne furent pas émis :

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Ces montants définitifs de 1 000 F. pour le permis départemental et de 2 000 F. pour le permis général sont corroborés par les deux documents que vient de m'adresser Bernard B., ce qui m'a permis de constater que j'avais fait une erreur de recopie du JO en indiquant 200 francs au lieu de 300 francs sur la dernière ligne de l'article 12.

Sans titre 3

Surcharge manuscrite au nouveau tarif du permis départemental : 1 000 francs

Sans titre 2

Surcharge manuscrite au nouveau tarif du permis général : 2 000 francs

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04 octobre 2018

Timbres magazine

Dans Timbres Magazine du mois d'octobre, un article du professeur DANAN et de votre serviteur sur l'emploi des timbres fiscaux d'Algérie en Corse libérée :

TM

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