Collection passion : les timbres fiscaux

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21 octobre 2015

Variations sur les timbres d'affiches locaux de 1926

Variations sur les timbres d'affiches locaux de 1926

Le décret du 15 août 1926 (J. O., 19 août 1926, p. 9412) réglemente les droits de timbre des affiches sur papier. Art. 1er . — L'article 3 du décret du 3 août 1926 est remplacé par les dispositions suivantes : « Le tarif du droit de timbre des affiches...

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Tags: fiscaux locaux, Affiches

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18 octobre 2015

Du nouveau sur Ebay !

Du nouveau sur Ebay !

Du nouveau sur Ebay, et pas que du mieux ! Vous l'avez peut être constaté comme moi mais la rubrique " timbres fiscaux " a disparu du site Ebay. J'ai recherché vainement cette catégorie depuis plusieurs jours. Précédemment les timbres fiscaux bénéficiaient...

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16 octobre 2015

A Courbevoie, on y perd son latin

A Courbevoie, on y perd son latin

Dans notre billet du 3 octobre 2015, nous avions indiqué que pour faciliter la perception de la taxe municipale sur les affiches, l'Administration avait décidé la création d'une vignette passe-partout surchargée au nom des communes intéressées. Par la...

Posté par cigulphe à 09:57 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: fiscaux locaux, Affiches, Daussy

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8 octobre 2015

Pourquoi faire compliqué quand on peut faire simple ?

Pourquoi faire compliqué quand on peut faire simple ?

La semaine dernière, nous avons évoqué les timbres fiscaux locaux d'affiches. On se souvient que l'Administration avait souhaité proposer aux municipalités et aux départements un type général dont le coût de fabrication serait nécessairement moins élevé...

Posté par cigulphe à 11:22 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: Affiches, Daussy, Oudiné

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3 octobre 2015

Les timbres municipaux d'affiches " passe-partout "

Les timbres municipaux d'affiches " passe-partout "

La loi du 13 août 1926 (J.O du 14 août, p. 9250) a autorisé les communes à établir diverses taxes, dont une taxe municipale sur les affiches d'un montant qui ne pouvait excéder le quart de la taxe d'Etat en vigueur. Les modalités d'application de cette...

Posté par cigulphe à 10:32 - Commentaires […] - Permalien [#]

Tags: fiscaux locaux, Affiches, Daussy, Oudiné

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