02 mai 2011

Rareté fiscale : taxe piscicole

Parmi les raretés fiscales évoquées dans le billet du 29 avril figurait le n° 174 de taxe piscicole. Aussi réactif que possible, Jean-Jacques m'adresse un scan d'un permis exceptionnel puisque non seulement il est revêtu du n° 174 (permissionnaires de petite pêche et compagnons de 1972) mais également les années 1971/1973/1974 qu'accompagnent les vignettes, parafiscales, de la Fédération Nationale des Associations de Pêche aux Engins. Voici ce document : La valeur d'un tel document est difficile à apprécier, pour ma part je dirais... [Lire la suite]
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21 janvier 2012

Un ouvrage qui donne la pêche

C'est avec délectation que j'ai dégusté le " Catalogue des timbres fiscaux et vignettes fédérales de pêche " réalisé par mon ami Jean-Jacques BARTHELEMY, avec l'appui de Daniel SPANO et YVES MORELLE et je ne saurais que trop vous en recommander l'acquisition. Ce catalogue édité par l'association SFPF en partenariat avec la Fédération nationale de pêche est exemplaire, tant sur la forme que sur le fond. Sur la forme : cet ouvrage entièrement en couleurs est très agréable à lire. Il est richement illustré, tant en timbres et... [Lire la suite]
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10 avril 2013

Taxe piscicole : précurseur de 1942

La loi du 12 juillet 1941 met en place une taxe d'Etat de 10 francs sur les permis de pêche. Cette taxe annuelle à laquelle est désormais assujetti chaque pêcheur est payable à compter du 1er janvier 1942. Mais les vicissitudes liées à l'occupation font que les premiers timbres mobiles destinés au recouvrement de cette taxe n'apparaissent qu'en 1943 : Dans l'attente de l'émission des timbres mobiles, les associations de pêcheurs ont été autorisées, par une circulaire du ministère de l'Agriculture, à percevoir cette taxe par leurs... [Lire la suite]
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