SFU

Profitant de cette période à la maison, je me suis attelé depuis quelques jours à la rédaction d'un ouvrage sur les timbres de casinos. Celui-ci est déjà bien avancé, j'ai même eu le temps de me pencher sur la couverture que voici : Ce recueil aborde les différents tarifs des cartes d'entrée dans les cercles et casinos, de l'origine de ce droit de timbre en 1920 à son abrogation en 2006. Ce sont au total 24 tarifs différents qui y sont détaillés et illustrés à l'image du tarif du 28 décembre 1957 que voici présenté en page 21 de... [Lire la suite]

Les papiers timbrés de dimension de la débite (c'est-à-dire les papiers fournis par l'Administration) ont été supprimés à compter du 1er janvier 1987. (Article 25 I de la loi n° 86-1318 du 30 décembre 1986 dite loi de finances rectificative pour 1986. JORF du 31 décembre 1986 page 15873)  Au 31 décembre 1986, l'article 887 du C.G.I. était ainsi rédigé : " La contribution du timbre est acquittée, selon les modalités et conditions fixées par décrets, soit par l'emploi de papiers timbrés de la débite, soit par l'emploi de... [Lire la suite]

Le tarif de la carte d'identité prévu à l'article 947 c du C.G.I. a été porté de 105 à 115 francs par l'article 40 de la loi n° 84-1208 (dite loi de finances pour 1985) parue au J.O. du 30 décembre 1984, p. 4066. Le recouvrement de ce droit de 115 francs a été réalisé par l'apposition de timbres de la SFU à 105 francs (n° 458 du catalogue) + 10 francs (n° 443) ou par le timbre à 115 francs (n° 477). Toutefois, certains cas particuliers méritent qu'on s'y attarde. Je veux parler des cartes d'identité délivrées par les postes... [Lire la suite]

Vu en vente actuellement sur Delcampe cette superbe carte d'entrée dans les casinos : Tarif 2640 francs pour une entrée valable pour la saison (Décret 57-1333 du 28 décembre 1957) réalisé par l'apposition de 4 exemplaires de la quotité à 660 francs qui était en principe destinée aux visas de passeport. Cette valeur à 660 est rare, ici c'est tout simplement exceptionnel. Les enchères s'affolent, du prix de départ à 40 €, nous en sommes aujourd'hui à 98 € et il reste 3 jours de vente. Nous suivrons donc les résultats atteints avec... [Lire la suite]

Actuellement en vente sur Delcampe un permis de conduire en mer les navires de plaisance à moteur : Tarif à 90 francs : article 963 al. 4 du CGI, loi 77-1467 du 30 décembre 1977 (J.O. du 31 décembre 1977, p. 6316) dite loi de finances pour 1978. (durée du tarif : 1 an) Ce genre de permis n'est pas facile à trouver. Malheureusement, un timbre est défectueux, je n'enchérirai donc pas sur ce lot ; mais peut-être que d'autres collectionneurs seront moins exigeants ?

Actuellement proposés sur Ebay plusieurs lots du SFU n° 228 II coté 155 € à l'unité. Parmi ces lots, ce superbe bas de feuille : Malheureusement, ce vendeur (professionnel est-il précisé dans les annonces) vient de porter un coup fatal à ce timbre. En effet, ce timbre déjà surcoté au catalogue n'avait pas besoin qu'on en découvre plus de 40 exemplaires simultanément. De cet fait, sa valeur vient instantanément d'être divisée par 10. Joli coup n'est-ce pas ?

Au bistrot, l'addition est salée ! (suite) La taxe sur les débits de boissons d'un montant de 1 770 francs évoquée il y a quelque temps, peut se matérialiser par diverses combinaisons de fiscaux, en voici de spectaculaires illustrations transmises par le pétillant JJ B. :  1 500 francs (n° 462) + 115 francs x 2 (n° 459) + 40 francs (n° 418 a) = 1 770 francs ! 1 500 francs (n° 462) + 200 francs (n° 425) + 50 francs (n° 455) + 20 francs (n° 449) = 1 770 francs ! 1 500 francs (n° 462) + 200 francs (n° 425) + 40 francs (n°... [Lire la suite]

Vu vendue hier sur Catawiki pour 15 € la feuille suivante : Le prix de vente semble raisonnable pour une feuille, la question étant de savoir combien de feuilles de ce genre existe-t-il ? Pour mémoire, ce spécimen est signalé au catalogue Yvert des fiscaux mais non coté. Actuellement, le timbre proposé seul à 5 € sur les sites de ventes aux enchères ne trouve pas preneur.

De temps en temps dans les bistrots, on peut lire quelques messages humoristiques à l'attention de la clientèle. Celui-ci à ma préférence : " Ceux qui boivent pour oublier sont priés de payer d'avance ". Mais avant de servir les chalands au gosier asséché et à la mémoire potentiellement défaillante, le propriétaire du fonds était tenu d'acquitter un droit prévu à l'article 960 I alinéa 1 du Code général des impôts. Que dit cet article ? " Une taxe de XXX F est perçue pour la délivrance de l'autorisation ou du récépissé de... [Lire la suite]

Daniel, un de nos fidèles lecteurs, me transmet ce matin la photo qui suit : et dans son message m'indique : " en triant un lot de timbres fiscaux ordinaires, j'ai trouvé un timbre d'Alsace-Lorraine avec une surcharge " pistolet ". Bon, mais quand j'ai voulu lui mettre un N° Y&T, je ne l'ai pas trouvé dans mon catalogue ! (il devrait être entre les N° 315 et 316) Ai-je mal regardé ? Mon catalogue n'est peut être pas à jour (année 2004) ou est-ce une fausse surcharge ? " Daniel aurait pu contacter les rédacteurs du... [Lire la suite]