29 avril 2011

Les fiscaux bleus des Papiers Publics

Les fiscaux de Papiers Publics ne se rencontrent pas fréquemment car ces timbres répondent à des besoins spécifiques, à savoir l'acquit d'une taxe pour la délivrance d'extraits d'actes d'état-civil passés dans les possessions françaises d'outremer. Par ailleurs, ces actes (extraits de naissance ou extraits de mariage) ne restent pas dans les mains des particuliers mais sont destinés à la constitution de dossiers administratifs ou de concours. En principe, les organismes destinataires de ces documents ont détruit périodiquement ces... [Lire la suite]
Posté par cigulphe à 13:34 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
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