Entiers fiscaux

Autant être franc avec vous, il y a encore quelque temps, j'ignorais tout du Grand-duché de Berg. Or, j'ai acquis récemment un document écrit en allemand sur lequel figurait un mystérieux cachet de dimension : Document du 12 juillet 1808 A la réception du document, je me précipitai pour examiner le timbre sec figurant sous le timbre humide indiquant " TIMBRE DE DIMENSION - 15 SOLS ". Voici ce que je découvris : Le timbre sec, gravé par GATTEAUX, représentait une allégorie au-dessus de laquelle figurait la mention " GRAND-DUCHÉ... [Lire la suite]

Les répercussions de la loi du 23 août 1871 sont généralement bien connues des collectionneurs de timbres fiscaux. On se souvient que cette loi, destinée à dégager de nouvelles ressources financières pour faire face aux conséquences de la défaite de 1870, augmente de manière significative le tarif d'un certain nombre de droits fiscaux, dont celui des effets de commerce qui nous intéresse aujourd'hui. Cette loi va entraîner le doublement des droits applicables aux effets de commerce. Auparavant, le tarif était appliqué sur la base de... [Lire la suite]

La loi du 19 février 1874 indique dans son article 8 : Les chèques de place à place sont assujettis à un droit de timbre fixe de 20 centimes. Les chèques sur place continueront à être timbrés à 10 centimes. [...] Le droit de timbre additionnel peut être acquitté au moyen d'un timbre mobile de dix centimes. Ces quelques lignes lapidaires méritent d'être illustrées par l'image. Reportons nous tout d'abord à l'Instruction de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre n° 2480 du 30 février 1874 pour essayer d'y voir plus clair. ... [Lire la suite]

En 1814, lors du rétablissement de la royauté après la chute de Napoléon 1er, les papiers timbrés de la débite de l'Empire ont été contre timbrés par les empreintes à l'extraordinaire de la restauration.Le contre timbrage présenté ci-dessous, et jusqu'alors non signalé dans les ouvrages traitant des papiers timbrés de dimension, obéit aux mêmes prescriptions, à la différence que l'empreinte d'origine n'est pas une empreinte de l'Empire, mais une empreinte du Consulat : Explications : l'empreinte en haut à droite, qui représente... [Lire la suite]

Stéphane me communique une découpure d'entier non identifiée : De quoi s'agit-il ? Le type de ce timbre heptagonal à 4 centimes est connu ; il a été créé par l'arrêté du 6 Prairial an VII (25 mai 1799) pour la taxe sur les avis imprimés d'une surface comprise entre 15 et 30 décimètres carrés. Il a également pu servir occasionnellement pour le timbrage des journaux. En revanche, la légende " SUD COLO. " demeure mystérieuse : Deux hypothèses :- Saint-Domingue (Haïti), qui comprenait alors 5 départements dont un département du sud... [Lire la suite]