Entiers fiscaux

Il y a déjà 9 ans de cela, je vous présentais les très rares entiers du Duché de Berg en indiquant que je ne connaissais que deux valeurs émises pour ce territoire : celles à 10 et 15 sols. J'invitais alors nos lecteurs à m'indiquer s'ils connaissaient d'autres valeurs. Il ne faut jamais désespérer. En effet, mon ami Wolfgang vient de m'adresser ce document : Grand-duché de Berg, Dortmund, novembre 1813 Timbre de Dimension 25 Centimes Un grand merci à Wolfgang, éminent spécialiste des fiscaux, qui nous permet aujourd'hui... [Lire la suite]

En philatélie, une pièce d'amateur est un timbre ou un document qui combine rareté et originalité et qui va particulièrement intéresser les amateurs spécialistes d'un domaine précis de la collection des timbres qu'ils soient postaux ou fiscaux. Ces pièces d'amateur constituent une sorte de Graal pour le collectionneur. Le catalogue Yvert et Tellier précise que ce type de pièces se voient accorder un prix d'amateur dans le cas d'une " pièce très rare dont le prix ne peut être fixé que par accord au coup par coup entre l'acheteur et... [Lire la suite]

Le document ci-dessous au format ½ petit papier rédigé à Versailles le 8 octobre 1817 présente la particularité de comporter les empreintes de 3 régimes politiques différents : la République, l'Empire et la Royauté : Au recto : empreinte humide de la 1ère République à 25 centimes représentant la Renommée : et timbre sec TS1 de l'arrêté du 9 prairial an IX (29 mai 1801) : Ces deux timbres ont été maculés et on a apposé le contretimbre de la seconde Restauration " 2/5 en sus / Loi de 1816 " quelque temps avant ou... [Lire la suite]

J'ai acquis récemment ce lot d'entiers fiscaux : A priori, rien de folichon avec un certain nombre de documents en apparence identiques. Toutefois, le vendeur ayant eu l'heureuse idée de photographier l'ensemble du lot qu'il proposait, mon attention avait été attirée par les deux pièces que voici : Au premier coup d'œil, j'avais repéré l'empreinte aux armes du Duc d'Angoulême apposée sur les papiers timbrés de la région de Bordeaux en 1814-1815. (Nous avions évoqué la chose précédemment sur ce site) Tout frétillant à la... [Lire la suite]

J'ai particulièrement apprécié le documentaire " Brassens par Brassens " diffusé ces derniers jours sur France 3. Celui-ci nous fait découvrir l'intimité du poète en nous présentant de nombreux documents souvent inédits (des carnets, des films de sa famille, avec Jeanne ou les copains, des souvenirs de vacances...) provenant des archives personnelles de l'auteur, le tout évidemment ponctué des inoubliables chansons de l'artiste. Mais je suis décidément incorrigible, car à la 37ème minute de cette émission apparaît une carte... [Lire la suite]

Une fois n'est pas coutume, je reproduis ici un extrait d'un ouvrage intitulé " L'impôt du timbre. Commentaires pratiques et barêmes... " qui donne des précisions sur la fabrication des papiers timbrés et définit les deux types de papier utilisables, les papiers timbrés de la débite et les papiers timbrés à l'extraordinaire. Monopole de fabrication et de vente du papier timbré. L’État a le monopole de la fabrication et de la vente des papiers timbrés et timbres mobiles. Les papiers blancs destinés à être timbrés sont fabriqués par... [Lire la suite]

Les papiers timbrés de dimension de la débite (c'est-à-dire les papiers fournis par l'Administration) ont été supprimés à compter du 1er janvier 1987. (Article 25 I de la loi n° 86-1318 du 30 décembre 1986 dite loi de finances rectificative pour 1986. JORF du 31 décembre 1986 page 15873)  Au 31 décembre 1986, l'article 887 du C.G.I. était ainsi rédigé : " La contribution du timbre est acquittée, selon les modalités et conditions fixées par décrets, soit par l'emploi de papiers timbrés de la débite, soit par l'emploi de... [Lire la suite]

L'extrait des registres des publications de mariage de la mairie de Saint-Léger, département des Forêts, publié ci-dessous, va nous donner l'occasion d'étoffer nos connaissances historiques et philatéliques : Ce document a été délivré à Saint-Léger, le 21 novembre 1814 par le Bourgmestre de la commune. De format 42 x 30, il est timbré à 75 centimes au moyen du timbre de la débite créé par le décret du 17 avril 1806. (75 centimes : montant correspondant au tarif du moyen papier).   A la droite de cette quotité à 75... [Lire la suite]

Les timbres provisoires de dimension émis en application de la loi du 14 thermidor an IV présentent une force d'évocation indéniable. Voici ces timbres, tels qu'ils figurent dans l'ouvrage de Léon SALEFRANQUE * : Ces timbres, d'une forme circulaire de 30 mm de diamètre, portent dans la partie supérieure la mention " REP. FRA. ". Le montant des valeurs afférentes au tarif de dimension en vigueur figure au centre et dans la partie inférieure on trouve l'indication du n° du département concerné (n° généralement peu visible) dans un... [Lire la suite]

Les entiers fiscaux d'effets de commerce de la période classique se rencontrent nettement moins souvent que les entiers fiscaux de dimension. Ceci s'explique facilement : les entiers d'effets de commerce sont des pièces commerciales dont la conservation en archive ne présente plus d'intérêt pour les entreprises après leur utilisation et ces pièces sont en principe détruites périodiquement. En revanche, les entiers fiscaux de dimension constatent fréquemment des droits aux profits de particuliers et sont conservés longtemps après leur... [Lire la suite]