16 octobre 2017
L'importation du tabac en feuilles
Voici un document de greffe hors du commun :
Ce document daté du 6 prairial an 11 (26 mai 1803) présente les empreintes destinées aux entrepôts seuls autorisés à importer du tabac en feuilles. La liste exhaustive en est donné ci-après :
Vous noterez que 2 villes sont hollandaises et 2 autres allemandes.
La fonction de ces empreintes est précisée dans l'Instruction générale n° 134 du 27 floréal an XI (17 mai 1803)
Instruction générale relative à la confection des rôles et à la comptabilité de la taxe de fabrication des tabacs.
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