Archives

Profitant de cette période à la maison, je me suis attelé depuis quelques jours à la rédaction d'un ouvrage sur les timbres de casinos. Celui-ci est déjà bien avancé, j'ai même eu le temps de me pencher sur la couverture que voici : Ce recueil aborde les différents tarifs des cartes d'entrée dans les cercles et casinos, de l'origine de ce droit de timbre en 1920 à son abrogation en 2006. Ce sont au total 24 tarifs différents qui y sont détaillés et illustrés à l'image du tarif du 28 décembre 1957 que voici présenté en page 21 de... [Lire la suite]

En principe, je me méfie des intervenants qui, avant de prendre la parole, se croient obligés de préciser : " Je serai bref ". La plupart du temps, il faut alors immédiatement prendre ses jambes à son cou car il est quasi certain que l'orateur du jour va partir dans une litanie interminable et en général des plus soporifiques. Je viens tomber à l'instant dans ce travers avec mot petit jeu de mot en titre : " Les fiscaux des B.R.F. en bref " et j'espère que vous me pardonnerez d'avance d'avoir été... un peu long aujourd'hui. Promis,... [Lire la suite]

J'ai à plusieurs reprises déploré que mon site internet ne suscite que très peu d'échanges ou de commentaires et pratiquement jamais de contributions, qu'il s'agisse d'un bref article, d'une information inédite ou encore d'un document intéressant. Ce n'est pourtant pas faute de solliciter les internautes ! J'avoue que parfois cet état de fait m'a contrarié et m'a donné l'idée de baisser les bras. Mais divers encouragements ici et là, dont ceux de l'Echo de la philatélie, m'ont donné l'envie de continuer. Je suis désormais... [Lire la suite]

Je prépare actuellement un article de synthèse sur les B.R.F. (Bureaux Régionaux de Fret) que je vais publier très prochainement. Travaillant sur ce sujet, j'ai souhaité faire une place à part, parmi les 25 timbres émis pour les besoins de ces B.R.F., au mouton à cinq pattes que voici : B.R.F. n° 11 Pourquoi réserver une place particulière à ce timbre ? Tout simplement parce qu'il n'aurait jamais dû exister. En effet, l'arrêté du 24 mars 1976 relatif au taux de redevance au bénéfice des B.R.F. avait porté le tarif en vigueur de... [Lire la suite]

Une fois n'est pas coutume, je reproduis ici un extrait d'un ouvrage intitulé " L'impôt du timbre. Commentaires pratiques et barêmes... " qui donne des précisions sur la fabrication des papiers timbrés et définit les deux types de papier utilisables, les papiers timbrés de la débite et les papiers timbrés à l'extraordinaire. Monopole de fabrication et de vente du papier timbré. L’État a le monopole de la fabrication et de la vente des papiers timbrés et timbres mobiles. Les papiers blancs destinés à être timbrés sont fabriqués par... [Lire la suite]

Les papiers timbrés de dimension de la débite (c'est-à-dire les papiers fournis par l'Administration) ont été supprimés à compter du 1er janvier 1987. (Article 25 I de la loi n° 86-1318 du 30 décembre 1986 dite loi de finances rectificative pour 1986. JORF du 31 décembre 1986 page 15873)  Au 31 décembre 1986, l'article 887 du C.G.I. était ainsi rédigé : " La contribution du timbre est acquittée, selon les modalités et conditions fixées par décrets, soit par l'emploi de papiers timbrés de la débite, soit par l'emploi de... [Lire la suite]

Chers amis. Que faire en cette période morose ? Se morfondre dans son coin en attendant les dernières nouvelles qui ne seront pas forcément des meilleures ? Ruminer de sombres idées ? Bien sûr que non ! Pourquoi ne pas se replonger dans ses albums ? Pourquoi ne pas profiter de cette période de latence pour faire un peu de philatélie ? Tant qu'à rester à la maison autant que cela soit profitable. Ces journées qui peuvent paraître longues à certains peuvent être bénéfiques si on prend les choses du bon côté. Lisez-vous souvent la... [Lire la suite]

Le tarif de la carte d'identité prévu à l'article 947 c du C.G.I. a été porté de 105 à 115 francs par l'article 40 de la loi n° 84-1208 (dite loi de finances pour 1985) parue au J.O. du 30 décembre 1984, p. 4066. Le recouvrement de ce droit de 115 francs a été réalisé par l'apposition de timbres de la SFU à 105 francs (n° 458 du catalogue) + 10 francs (n° 443) ou par le timbre à 115 francs (n° 477). Toutefois, certains cas particuliers méritent qu'on s'y attarde. Je veux parler des cartes d'identité délivrées par les postes... [Lire la suite]

En mai 2017, je vous présentais deux fiscalistes quelque peu oubliés : MM Gilbert et Köhler. J'indiquais alors ceci dans mon billet : " N'ayant jamais eu l'occasion de prendre connaissance de ces ouvrages, c'est avec plaisir que je réparerais la chose si un de nos lecteurs avait la bienveillance de me faire savoir qu'il en possède un et qu'il est disposé à m'en adresser une copie numérique ou l'ouvrage papier (charge à moi de le numériser). " Personne n'ayant répondu à cette demande, je me suis donc débrouillé seul et ai fini par... [Lire la suite]

J'fais des trous, des petits trous, encore des petits trousDes petits trous, des petits trous, toujours des petits trous... On connaît la chanson. En philatélie, un trou sur un timbre est un défaut important qui fait perdre beaucoup de valeur à la pièce qui en est affecté. Mais vous-même, savez-vous repérer les trous et les identifier ? Certains me répondront immédiatement : " Mais pour qui nous prend-il ? Bien évidemment ! Je sais reconnaître un trou du premier coup d'oeil ! ". Si tel est le cas, loin de moi l'idée d'offenser... [Lire la suite]