Mieux connaître les fiscaux

Dans la continuité de notre article du 8 mars, deux CNI (Cartes nationales d'identité) sortant de l'ordinaire car revêtues de timbres des affaires étrangères (cette fois-ci sans faciale indiquée) alors que les cartes d'identité portent, en principe, comme chacun sait, un ou des timbres de la série unifiée. 1. Carte d'identité au tarif de 60 francs (Tarif : loi n° 80-1094 du 30 décembre 1980 Art. 4 II) délivrée par l'agence consulaire de France à Tournai le 18 mars 1981 sur laquelle le recouvrement de la taxe a été matérialisé... [Lire la suite]

En principe, je me méfie des intervenants qui, avant de prendre la parole, se croient obligés de préciser : " Je serai bref ". La plupart du temps, il faut alors immédiatement prendre ses jambes à son cou car il est quasi certain que l'orateur du jour va partir dans une litanie interminable et en général des plus soporifiques. Je viens tomber à l'instant dans ce travers avec mot petit jeu de mot en titre : " Les fiscaux des B.R.F. en bref " et j'espère que vous me pardonnerez d'avance d'avoir été... un peu long aujourd'hui. Promis,... [Lire la suite]

Le tarif de la carte d'identité prévu à l'article 947 c du C.G.I. a été porté de 105 à 115 francs par l'article 40 de la loi n° 84-1208 (dite loi de finances pour 1985) parue au J.O. du 30 décembre 1984, p. 4066. Le recouvrement de ce droit de 115 francs a été réalisé par l'apposition de timbres de la SFU à 105 francs (n° 458 du catalogue) + 10 francs (n° 443) ou par le timbre à 115 francs (n° 477). Toutefois, certains cas particuliers méritent qu'on s'y attarde. Je veux parler des cartes d'identité délivrées par les postes... [Lire la suite]

Actuellement en vente sur Delcampe un permis de conduire en mer les navires de plaisance à moteur : Tarif à 90 francs : article 963 al. 4 du CGI, loi 77-1467 du 30 décembre 1977 (J.O. du 31 décembre 1977, p. 6316) dite loi de finances pour 1978. (durée du tarif : 1 an) Ce genre de permis n'est pas facile à trouver. Malheureusement, un timbre est défectueux, je n'enchérirai donc pas sur ce lot ; mais peut-être que d'autres collectionneurs seront moins exigeants ?

Le traité de Francfort est un traité mettant fin à la guerre franco-allemande de 1870-1871, signé entre la France et l’Allemagne à Francfort-sur-le-Main le 10 mai 1871, à la suite de l'armistice franco-allemand demandé, malgré les protestations de Léon Gambetta, par le gouvernement de la Défense nationale, le 28 janvier 1871. [...] Les termes du traité prévoient une indemnité de guerre de cinq milliards de francs-or à verser en trois ans au vainqueur. (Source Wikipedia) Pour parvenir à rassembler cette somme considérable, le... [Lire la suite]

Nous avons abordé précédemment les dispositions réglementaires liées au doublement du tarif des effets de commerce intervenu en 1871. Divers bureaux de l'enregistrement ont dérogé aux règles qui devaient s'appliquer en surchargeant localement à la main ou au cachet les timbres de la série de 1864 pour les mettre au tarif de 1871. Nous aborderons : 1. Les surcharges manuscrites : La plupart des surcharges manuscrites parvenues jusqu'à nous figurent hélas sur des timbres détachés comme c'est le cas sur l'exemplaire ci-dessous : ... [Lire la suite]

En philatélie fiscale, la période moderne se révèle intéressante et un certain nombre de fiscaux émis après la seconde guerre mondiale bénéficient d'une cote honorable voire confortable au catalogue Yvert et Tellier. Voyez ceci : Ce document a été établi le 23 octobre 1980 à Tananarive (Madagascar) par un enseignant exerçant sur l'île, pour donner procuration à une des ses relations qui allait pouvoir récupérer son courrier au bureau de poste de son domicile en France, dans le Var. Le lendemain, la signature du rédacteur du... [Lire la suite]

Les reçus, écrits dans lesquels une personne reconnaît avoir reçu une somme d'argent ou un objet mobilier à titre de paiement, de dépôt, de prêt ou de mandat, ne présentent, en principe, aucun intérêt pour le collectionneur de timbres fiscaux, tant ces documents sont courants. On se souvient que c'est la loi du 23 août 1871, dans son article 18, qui a soumis au droit de timbre " Les quittances ou acquits donnés au pied des factures et mémoires, les quittances pures et simples, reçus ou décharges de sommes, titres valeurs ou objets et... [Lire la suite]

Vu récemment vendu sur Ebay cette belle carte de casino : Carte délivrée à Cannes le 5 décembre 1931. Le tarif à 60 francs s'applique aux cartes valables plus d'un mois pour les casinos dont la recette des jeux est supérieure à 1 million de francs. (Décret du 3 août 1926) Ce tarif triplait ceux jusqu'alors en vigueur (loi du 31 juillet 1920 et décret du 10 septembre de la même année). La quotité à 60 francs n'existait pas dans la série fiscale unifiée au type Daussy lignée émise en 1925, elle fut donc créée spécifiquement pour... [Lire la suite]

En janvier 1866, dans le Timbre-poste, mensuel édité par J.B. MOENS, on pouvait lire ceci : En septembre de la même année, les choses se précisent : A la veille de paraître ? Pas tout à fait. En réalité, le timbre à 5 francs ne sera mis en circulation qu'en novembre 1869. L'accueil réservé par l'auteur à ce nouveau timbre n'est pas des plus enthousiastes, loin s'en faut : Ainsi peut-on lire : " Le commerce... a été sauvé le 2 novembre, jour des morts ". (En réalité, le timbre a été émis le lundi 1er novembre 1869, mais... [Lire la suite]