En principe, je me méfie des intervenants qui, avant de prendre la parole, se croient obligés de préciser : " Je serai bref ". La plupart du temps, il faut alors immédiatement prendre ses jambes à son cou car il est quasi certain que l'orateur du jour va partir dans une litanie interminable et en général des plus soporifiques.

Je viens tomber à l'instant dans ce travers avec mot petit jeu de mot en titre : " Les fiscaux des B.R.F. en bref " et j'espère que vous me pardonnerez d'avance d'avoir été... un peu long aujourd'hui. Promis, on ne m'y reprendra plus.

Les B.R.F. (Bureaux régionaux de fret) ont été créés par le décret n°61-683 du 30 juin 1961 et leur fonctionnement précisé par un arrêté du 20 mai 1963. La création de ces organismes avait essentiellement pour " but de remédier à l'exploitation des transporteurs, en mal de fret de retour, par des auxiliaires « marrons » " (en d'autres termes des arnaqueurs) nous précise un rapport du Sénat.

Les textes régissant le fonctionnement de ces B.R.F. ont évolué au fil du temps et en ont modifié de façon substantielle les dispositions originelles.

Il n'est pas dans notre intention d'en dresser ici un panorama exhaustif.

Retenons simplement qu'un BRF (Bureau régional de fret) était un lieu où étaient rassemblés des véhicules en attente de fret retour. (A titre indicatif, il y avait 19 BRF en France en 1982). Ces BRF avaient pour but d’organiser l'appairage, autrement dit le rapprochement entre les offres de transport proposées par les transporteurs et les demandes de transport adressées par les commissionnaires, c'est-à-dire les personnes chargées d'organiser le transport pour le compte d'un tiers.

Les BRF enregistraient les demandes de transport au départ d'une région et de centralisaient tous les transporteurs qui s'y rendaient et faisaient appel à ces organismes pour leur permettre de réaliser leur voyage retour.

Comment se déroulait la procédure dans la pratique ?

Les transporteurs allaient s'inscrire à leur arrivée au BRF.

Dans le même temps, arrivaient les demandes de transport qui faisait l’objet d'un lot renseigné sur une fiche d'appairage. Cette fiche comprenait deux parties : une visible sur laquelle étaient indiquées les caractéristiques techniques du voyage proposé (nature de la marchandise, poids, conditionnement, origine et destination, contraintes diverses et spécificités du camion recherché), ainsi que le prix du camion proposé.

Sur la partie qui restait cachée étaient mentionnées les coordonnées du commissionnaire.

La fiche était ensuite compostée puis affichée sur un tableau qui regroupait les demandes de transport pour une même destination.

Lorsqu'un transporteur prenait un lot, on lui transmettait les coordonnées du commissionnaire (coordonnées qui était cachées jusqu'alors).

Le transporteur devait ensuite contacter le détenteur du fret par téléphone et conclure l'affaire.

Pour finir, la fiche d'appairage était complétée avec les renseignements relatifs au transporteur.

Chaque fiche d’appairage faisait l'objet d'une taxe (dénommée ultérieurement redevance) destinée à financer le fonctionnement des BRF. En voici un exemple :

L'arrêté du 31 octobre 1963 met en place les timbres destinés à percevoir la taxe due aux B.R.F pour leur intervention, celle-ci est alors fonction du poids et de la distance :

La première série de timbres émise comporte trois valeurs au type des timbres automobiles des cartes grises :

B.R.F. n° 3

Ces timbres sont particulièrement rares, je ne les ai jamais vus sur document.

L'arrêté du 18 mars 1966 supprime la notion de distance et fixe la taxe en fonction du tonnage, selon qu'il est supérieur ou non à 5 tonnes :

Un nouveau type de timbre représentant un camion sur une carte de France est alors mis en circulation :

B.R.F. n° 6

Par la suite (Article 2 du décret n° 68-505 du 30 mai 1968), on ne parle plus de taxe, mais de redevance.

Un arrêté du 18 juin 1968 modifie le montant de la redevance qui passe alors à 6 francs pour les envois de moins de 5 tonnes et à 8 francs pour ceux d'un poids supérieur. Ce texte entraîne de ce fait la création d'une quotité à 8 francs (n° 7 du catalogue Yvert et Tellier)

Les tarifs sont modifiés ensuite par un arrêté du 4 février 1971, ils passent alors respectivement à 7 et 9 francs.

Un nouveau type de timbre apparaît alors, il est précisé dessus la part revenant au B.R.F. et celle destinée aux centres routiers (C.R.) :

B.R.F. n° 8

En 1972, il n'y a plus qu'un timbre unique à 11 francs (n° 10 du catalogue)

En 1976, la redevance passe à 12,50 francs et ce passage est marqué par une bourde de l'Administration (nous en avons parlé il y a peu).

En 1980, la redevance est de 14,50 francs ; elle est désormais perçue par un timbre de type horizontal. Le voici ici sur un bordereau adressé par le B.R.F de Lyon à un transporteur :

Ce document récapitule le nombre d'exemplaires de transports roses pour lesquels ledit transporteur devait apposer à chaque fois un timbre (ici 78 exemplaires) et retourner par la suite ce document dûment timbré au B.R.F. émetteur qui, à réception, annulait tous ces timbres de son cachet administratif.

Puis, par la suite, l'inflation consécutive au choc pétrolier de 1973 s'étant maintenue à un niveau élevé jusqu'au milieu des années 80, les tarifs ont augmenté tous les ans.

La carte de France fait un retour remarqué sur le nouveau modèle de timbre mis en circulation.

(Soit-dit en passant, le graphisme reste toujours d'une incroyable pauvreté au plan esthétique bien loin ce qui se faisait par exemple en Italie à la fin des années 30 dans le domaine de la taxation des transports)

Voici cette merveille de la production artistique des années 80 :

Diverses faciales à ce type furent alors émises. Les tarifs évoluant rapidement, et pour ne pas perdre les timbres déjà imprimés, on eut recours à des timbres additifs eux aussi exquis au plan esthétique :

La saga de ces timbres si particuliers allait prendre fin en 1991 avec la dissolution des B.R.F. actée par le décret n° 91-1309 du 24 décembre 1991.

Quelques mots pour conclure :

• Les timbres B.R.F., en dépit de leur cote souvent modeste, ne sont pas faciles à trouver, il m'en manque d'ailleurs plusieurs ;
• une fois encore, les timbres de la période moderne s'avèrent bien plus compliqués à trouver que la plupart de ceux de la période classique ;
• la réglementation concernant ces organismes ne m'a pas parue d'une limpidité absolue ; aussi, si certains de nos lecteurs pouvaient m'apporter des compléments d'information, ceux-ci seraient particulièrement bienvenus ;
• les informations données par le catalogue Yvert et Tellier mériteraient d'être revues, elles présentent un certain nombre d'inexactitudes (en particulier dans les propos liminaires qui indiquent que les B.R.F. ont été créés par un arrêté de 1963).

Il me reste à avoir une pensée pour Roger Coudrin, ancien secrétaire général de la S.F.P.F. pour son article sur les BRF paru en 1982 dans le bulletin interne de cette association qui s'appelait alors ARA France, article dont je me suis en partie inspiré pour mon billet de ce jour.