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Collection passion : les timbres fiscaux
24 mars 2020

Que faire en cette période de confinement ?

Chers amis. Que faire en cette période morose ? Se morfondre dans son coin en attendant les dernières nouvelles qui ne seront pas forcément des meilleures ?

Ruminer de sombres idées ?

Bien sûr que non !

Pourquoi ne pas se replonger dans ses albums ? Pourquoi ne pas profiter de cette période de latence pour faire un peu de philatélie ? Tant qu'à rester à la maison autant que cela soit profitable.

Ces journées qui peuvent paraître longues à certains peuvent être bénéfiques si on prend les choses du bon côté.

Lisez-vous souvent la presse philatélique ? Peut-être pas.

L'occasion nous en est donnée par L'écho de la Timbrologie qui a eu l'heureuse idée de mettre son n° d'avril 2020 en consultation libre sur son site. Vous pouvez consulter ce n° ici.

Pas d'article sur la philatélie fiscale pour ce mois-ci (mais il y en a fréquemment), juste le document fiscal que voici en page 24 :

EDT p

Commentaires : un relevé de factures daté du 4 juin 1957, timbré à 244 francs.

Le tarif appliqué ici est celui des quittances du 6 juillet 1956 dont voici le détail :

Tarif 6 juillet 1956

Ces tarifs ne sont pas compréhensibles pour tout un chacun sans avoir connaissance de l'article 912 du code général des impôts qui indique ceci dans son IV - Timbre des quittances / Généralités. Tarifs :

" Art. 3

6 F, quand les sommes n'excèdent pas 500 F ;

9 F, quand les sommes sont comprises entre 500 et 1000 F. ;

18 F, quand les sommes sont comprises entre 1.000 et 5.000 F ;

40 F, quand les sommes sont comprises entre 5.000 et 10.000 F ;

100 F, quand les sommes sont comprises entre 10.000 et 50.000 F ;

Et au-delà : 18 F, en sus par fraction de 10.000 F, le droit de timbre des titres, de quelque nature qu'ils soient, signés ou non signés, faits sous signatures privées, qui emportent libération ou qui constatent des payements ou des versements de sommes. "

Montant total des factures = 124 810 francs ; soit 100 francs jusqu'à 50 000 francs + le reliquat de 74 810 francs (soit 8 tranches à 18 francs ; 8 x 18 = 144 francs).

100 + 144 est donc bien égal au montant du timbrage arrêté à la somme de 244 francs.

Prenez le temps de feuilleter ce magazine, il fourmille d'informations. Pour ma part, je me suis permis de vous offrir ce jour quelques instants de philatélie (fiscale) en bonus.

Merci à L'écho de la Timbrologie pour cette sympathique initiative.

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Commentaires
Z
Merci pour vos publications, c'est toujours un plaisir de venir sur votre site pour y découvrir de merveilleux articles.<br /> <br /> Francis
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P
Merci Bruno pour nous tenir éveillé, dans ce creux de la vague. Bonne continuation?
Répondre
B
Merci Bruno pour tes commentaires que je fais partager à tous les passionnés Bob
Répondre
Collection passion : les timbres fiscaux
Blog de B. VINCENT consacré à la philatélie fiscale et particulièrement aux timbres fiscaux de France.

Je réponds volontiers aux demandes de renseignement et publie avec plaisir les timbres ou documents intéressants que nos lecteurs ont l'amabilité de me transmettre à l'adresse suivante : bruno@timbres-fiscaux.fr

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Ma collection
Collectionneur passionné depuis plus de 35 ans des fiscaux de FRANCE, de BELGIQUE et du LUXEMBOURG, je suis en permanence à la recherche de timbres et documents intéressants, à l'achat ou de préférence à l'échange, pour ma collection personnelle.

Le timbre du mois


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