Licence IV : débit de hautes faciales !
Mon ami Jean-Jacques m'adresse ses voeux et en profite pour me joindre différents scans relatifs aux débits de boissons que nous avons évoqués il y a peu. Il me précise : " voici 3 documents qui me semblent intéressants et que tu pourras bien sûr publier si tu le juges utile ".
Ceci dit ceci fait, ce qui va nous permettre de constater que les débits de boissons faisaient également l'objet de débit de hautes faciales fiscales :
Licence du 15 novembre 1956 - Tarif à 24 000 francs, article 5 du décret du 6 juillet 1956
Licence du 30 novembre 1957 - Tarif à 28 000 francs, article 5 du décret du 27 juin 1957
Licence du 8 octobre 1958 - Tarif à 31 000 francs, article 5 du décret du 28 décembre 1957
29,16 % d'augmentation en 17 mois, une paille. Et ce n'est pas fini. Je complète l'envoi de Jean-Jacques avec le tarif suivant :
Licence du 27 août 1960 - Tarif à 35 000 francs, article 53 de l'ordonnance du 30 décembre 1958
(Combinaison d'anciens et de nouveaux francs)
Licence du 30 juin 1961 - Même tarif réalisé avec 350 nouveaux francs (environ 550 € d'aujourd'hui)
Merci à mon correspondant pour ses documents qui sortent de l'ordinaire.
Un dernier mot, le n° 317 du catalogue, la quotité à 6 000 francs, très rare en neuf, cote 410 € annulée. Je vous laisse faire votre propre opinion sur cette cote.